1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.epoc-productions.net l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : EPOC Productions, association loi 1901, dont le siège social est établi au 140 boulevard de Clichy 75018 Paris, France. Tél : + 33 (0)6 03 47 45 51. SIRET : 803 474 972 00038 APE : 9001Z.
- Le responsable de la publication est Madame Emmanuelle Ossena.
Contact : e.ossena@epoc-productions.net. Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale. - Hébergement : les bases de données du présent site sont hébergées sur les serveurs de la société alwaysdata.com dont le siège social est établi 91 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris, France. Capital Social : 5,000€
Le webmaster est Madame Aznar Sabine – 1 rue du Faubourg Saint-honoré 75008 Paris. Email : sabineaznar@gmail.com.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.epoc-productions.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.epoc-productions.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.epoc-productions.net a pour objet de fournir un service de type « commercial ».
EPOC Productions s’efforce de fournir sur le site www.epoc-productions.net des informations ou données aussi précises que possible. Toutefois, EPOC Productions ne pourra être responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations ou données indiquées sur le site www.epoc-productions.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.epoc-productions.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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